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Règlement et responsabilités

Bibliothèques de la Ville de Québec

Les bibliothèques sont un milieu de vie pour tous les citoyens. Usagers et personnel contribuent ensemble à maintenir une ambiance et un environnement agréable pour tous.

L'abonné de la Bibliothèque de Québec a certaines obligations. Il est notamment responsable :

  • d’enregistrer tout emprunt de document;
  • de retourner les documents empruntés à la date de retour prévue afin de favoriser l'accès de la collection à l'ensemble des abonnés;
  • de préserver l’intégrité de tous les documents empruntés avec sa carte d’abonnement, sans égard à la personne qui effectue l’emprunt ou utilise ces documents;
  • de vérifier l’état des documents et de mentionner les bris ou les pièces manquantes lors du prêt;
  • de se soumettre à la vérification et à une fouille, sur demande et si nécessaire, si le système antivol est déclenché;
  • de respecter les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur (L.R., 1985, ch. C-42) et de la réglementation concernant la protection des renseignements personnels;
  • de respecter le code de responsabilités de la Bibliothèque de Québec.

Règlement lié au prêt et à la location de documents

L’abonnement à la Bibliothèque de Québec permet d’emprunter jusqu’à 8 livres numériques en plus d’un maximum de 30 documents, soit au plus 10 types de documents multimédias et 5 œuvres d’art. Pour plus de détails, consultez le tableau des conditions de prêt.

L’abonné ayant une facture impayée consent à ce que la Bibliothèque de Québec divulgue des renseignements contenus à son dossier à une agence chargée du recouvrement des créances.